Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARC BUGEY
Numéro de dépôt :
1099182
Date de dépôt :
07/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MARC BUGEY
Déposée le 7 juin 1979 par DISTILLERIE DE L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARC BUGEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MARC BUGEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MARC BUGEY est expirée depuis le 7 juin 1989.
DISTILLERIE DE L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001